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CCE DU 11 JANVIER 2006
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SOMMAIRE _________ Réunion du 15.12.2005Réunion du 10.11.2005Réunion du 13.10.2005Réunion du 8.09.2005Réunion du 7.07.2005Réunion du 9.06.2005Réunion du 12.05.2005Réunion du 14.04.2005
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CONSULTATION SUR L’ORGANISATION IMMOBILIER & LOGISTIQUE PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI - PLAN DE PRERETRAITES RAPPORT COMMISSION FORMATION RAPPORT COMMISSION EMPLOI RAPPORT COMMISSION CULTURE, SPORTS ET LOISIRS RAPPORT COMMISSION ECONOMIQUE ET FINANCIERE QUESTIONS DIVERSES INFORMATION SUR LES EVOLUTIONS DE LA R.P.C. Pour rappel, la Rémunération de la Performance Commerciale a remplacé début 2005 le dispositif des Commissions Sur Ventes. Elle sera calculée à partir de la moyenne :
Les opportunités " Métiers " évoluent toutes à la hausse et plus particulièrement celles des Conseillers Professionnels qui progressent de 450 €. Pour finir, la Direction a tenu à préciser que son but premier était, avant tout, de distribuer encore plus de RPC, car, pour elle, cela signifie la croissance du volume d'affaires. FO a indiqué qu'il aurait été souhaitable que la Direction puisse nous fournir un bilan de la réforme initiée en 2005 et nous en préciser les points positifs et négatifs, avant d'entreprendre une nouvelle modification des règles. Les Conseillers d'Accueil et les Equipiers d'Appui restent dans le système des CSV. Toutefois, la Direction a précisé que la part collective qui leur est destinée allait, elle aussi, être réévaluée. Pour ce qui concerne les objectifs commerciaux fixés à ACL, la Direction a confirmé que la vocation première des Plates-Formes Téléphoniques était d'abord de répondre aux clients, puis par rebond, de tenter de réaliser des actes commerciaux.
CONSULTATION SUR L’ORGANISATION IMMOBILIER & LOGISTIQUE Pour rappel, il s’agit de regrouper, au sein d’une même direction, trois métiers (l’immobilier, la logistique, la sécurité) logés auparavant à la Direction de la Distribution et au Secrétariat Général. FO a obtenu confirmation, en séance, que ce projet n'aurait aucun impact au niveau des Logistiques DE. FO a bien pris en compte que ce projet veut donner plus de cohérence et d'efficacité opérationnelle à cette ligne métier, qu'il n'y aura aucun impact emploi, que plus de sagesse semble présider aux relations LCL-CASA à ce niveau. Toutefois et comme à son habitude, FO s'est gardée de valider ce projet organisationnel imposé par la Direction et s'est donc abstenue. Vote : Contre : CFTC, CGT - Pour : SNB - Abstention : FO, CFDT
PLAN DE SAUVEGARDE DE L'EMPLOI - PLAN DE PRERETRAITES Le nouveau plan de préretraites 2006-2007, qui, pour rappel, ne concernera pas l’ensemble du personnel, nécessite la mise en place d'une procédure imposée par les textes du Code du Travail (Livre III) en raison des suppressions d'emplois envisagées. Ce plan qui, au départ, prévoyait 2395 suppressions d'emplois n'en comportera que 2190. Cette différence (de 205 ETP) s'explique, selon la Direction, par le fait que des entités LCL ne subiront pas de réorganisation. Répondant à FO au sujet du nouveau plan de préretraites, la Direction a indiqué que la mise en œuvre de celui-ci allait débuter très rapidement et, pour ce faire, les salariés éligibles seront rapidement approchés. Elle a également précisé que les jours de congés qui ne pourraient être pris par les salariés concernés dès le 1er avril 2006 (en raison du délai trop court) pourraient leur être payés. La prise en charge par la Direction des cotisations à l'assurance "invalidité-vieillesse-veuvage" et aux régimes de retraite ARRCO & AGIRC constituant un avantage en nature, il y aura donc un assujettissement de cet avantage à la CSG et la CRDS. La Direction a confirmé à FO que cet aspect financier a bien été pris en compte : les salariés optant pour ce plan de préretraites obtiendront un montant équivalent à celui de l'ancien plan CATS. D'autres questions relatives à la Prévoyance et à la R2C ont été posées par FO. La Direction s'est engagée à y répondre le mois prochain. Lors des débats, une Organisation Syndicale a abordé l’éventualité de la disparition du poste de RAS. La Direction a reconnu effectivement qu’une réflexion était en cours sur le contenu de ce métier. Pour FO, il est évident que la suppression de cette fonction ferait courir un grave risque opérationnel. Dans cette éventualité, la Direction devra assumer sa décision. La CGT a souhaité qu'une expertise soit réalisée sur ce plan de sauvegarde de l'emploi. Pour FO, même si le droit du travail le permet, et sachant qu'une précédente expertise a été réalisée sur ce sujet l'an passé (dont les conclusions avaient particulièrement éclairé les élus), cette nouvelle démarche risquait de retarder d'environ deux mois la mise en place de ce plan. FO n'a donc pas souhaité donner suite à cette demande. Vote pour la désignation d'un expert : Contre : FO, CFDT, CFTC, SNB - Pour : CGT
RAPPORT COMMISSION FORMATION
La Direction a effectivement reconnu l’essoufflement de ce processus. Toutefois, pour elle, le principal mérite de ces rendez-vous aura été la création de ce mécanisme. Car, à l'avenir, l’absence de plan de préretraites nécessitera un dispositif plus opérationnel pour accompagner les salariés jusqu'à la fin de leur vie professionnelle (à 60 ans voire plus…).
Rapport voté à l'unanimité.
RAPPORT COMMISSION EMPLOI
La Commission a souhaité que ces évolutions bénéficient pleinement aux salariés, sachant qu'elles touchent deux activités élémentaires et sensibles du métier de la banque. Rapport voté à l'unanimité.
COMMISSION CULTURE, SPORTS ET LOISIRS La commission a rappelé qu'il existe un concours annuel de photos. Elle regrette que peu de salariés fassent parvenir leurs travaux. Pour rappel, les participants doivent faire parvenir à leur CE leurs travaux avant fin Août 2006. Prochains challenges :
RAPPORT COMMISSION ECONOMIQUE ET FINANCIERE Compte tenu de la baisse des effectifs (départs Calyon, CASA, Préretraites, etc…) le montant de la masse salariale de LCL baisse régulièrement. Sachant que c'est sur cette masse qu'est calculé le montant de la subvention attribuée par la Direction aux CE et au CCE, la Commission Economique réfléchit globalement sur les moyens pour poursuivre à l'identique les activités proposées par le CCE-Vacances, tant au niveau des jeunes que des adultes. Vote : Pour : FO, CGT, SNB, CFDT – La CFTC n’a pas pris part au vote.
QUESTIONS DIVERSES FO a tenu à demander pourquoi, dans certaines Directions d'Exploitation, des hiérarchiques refusent oralement, voire par écrit, la prise des jours RTT entreprise en Janvier et Février.
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