En introduction, FO a tenu à effectuer une déclaration suite à l’attentat du Caire, drame qui vient de frapper plusieurs de nos collègues du BP Sud pendant un voyage de leur Comité en Egypte.

"Il est des instants dans notre vie que l’on voudrait ne pas connaître, que l’on voudrait ne pas vivre. C’est avec une profonde émotion que nous avons pris connaissance de l’odieux attentat meurtrier de jeudi dernier au Caire.

Dans ces circonstances douloureuses, nous tenons à adresser aux familles des victimes et à leurs proches nos plus sincères condoléances et notre sympathie attristée face à cette épreuve."

Les membres du CCE ont respecté une minute de silence.

Suite aux élections professionnelles, les trois organisations syndicales majoritaires au CL (en voix et en sièges) : FO, SNB et CFTC ont décidé de reconduire l’alliance de gestion des activités sociales qui avait, durant le mandat précédent, donné toute satisfaction.

Dans ce cadre et dans le souci partagé d’une gestion des activités sociales pour tous, les trois organisations majoritaires auront pour projet de pérenniser et de diversifier les activités offertes aux salariés.

Car le projet est bien de permettre à tous de bénéficier sous une forme ou une autre (vacances, cultures, sports ou actions sociales) des activités du Comité Central d’Entreprise.

Le CCE s’est donc constitué comme suit :

FO avait sollicité la Direction lors de la séance du 10 Février 2005, suite aux multiples baisses afin qu’elle procède à un écrêtement des taux CLP (y compris l ‘ancien système d’Avance au Personnel).

Après une première réaction hostile, la Direction envisage finalement un nouvel aménagement.

Pour FO, le client CLP ne peut être un client "laissé pour compte". A suivre……

AVENANT ACCORD INTERESSEMENT : Perception ou réinvestissement ?

Contrairement aux années précédentes, sans instructions données par retour du formulaire d’options par le salarié, l’intéressement sera automatiquement versé sur le compte chèque.

Votes : Pour : FO, SNB, CFTC Abstention : CFDT La CGT n’a pas pris part au vote.

Une proposition sera faite aux salariés d’investir dans CA " Alliance Multiple ", " Relais " ou "Classique " comme en 2003.

FO a rappelé la déception de certains salariés qui n’ont pas pu débloquer " CA Multiple " dans le cadre des mesures SARKOZY. A l’époque, la Direction avait argué de raisons techniques pour refuser le déblocage de ce fond. Malheureusement, cela pourrait se reproduire puisqu’elle est seule " maître à bord " quant aux placements composés de plus d’un tiers de " titres Maison ".

Soyez donc vigilants au moment de votre choix.

Votes : Pour : SNB, CFTC - Abstention : FO, CFDT - La CGT n’a pas pris part au vote.

Suite à nos remarques lors de la séance plénière du 11 Mars 2005, la Direction a proposé une nouvelle rédaction du texte incriminé. Cette proposition évoque l’option d’alerter, en cas de dysfonctionnement constaté, le responsable hiérarchique " ou " le secteur de la Conformité-Déontologie.

Or, le texte remanié n’apporte pas, à nos yeux, toutes les garanties souhaitées. Nous avons donc sollicité l’amendement de l’article. Mais la Direction a rétorqué que l’avis de ses juristes était nécessaire. Elle a pourtant fait procéder au vote !

Bien entendu, FO a refusé de participer à cette mascarade et n’a donc pas participé au vote.

Refus de vote : FO, SNB - Contre : CFDT, CGT - Abstention : CFTC 

Pour rappel, il s’agit de séparer ce secteur par nature d’activité : d’une part, les achats mutualisés qui vont être regroupés avec C.A.s.a., d’autre part, les achats coordonnés qui vont rester au CL, et enfin les achats mixtes.

Les conséquences sociales de ce rapprochement : 69 salariés devront rejoindre C.A.s.a.

Les salariés éligibles à la préretraite CATS (23) seront mis à disposition dans l’attente de leur départ.

Il restera au CL pour cette fonction, 68 salariés, sachant que la mise en œuvre des transferts interviendra dans le second semestre 2005.

Déclaration FO :

" Nous avons tenu à indiquer que nous étions favorables à toute mesure permettant des économies au niveau des achats, afin que cela permette de revoir à la hausse les rémunérations des salariés.

Malgré les promesses de la Direction sur la stabilité des effectifs tant au CL qu’à C.A.s.a., nous émettons des doutes sur le remplacement effectif des salariés qui bénéficieront des préretraites CATS.   FO votera donc contre ce projet ".

Votes : Contre: FO, CFDT - Abstention: SNB, CFTC -La CGT n’a pas pris part au vote.

En février 2005, la Direction avait procédé à une fusion avec les sociétés immobilières Cogefo, Kléber-Poincaré et LPG. Pour celle-ci, elle avait alors eu recours à une fusion simplifiée. A l’époque, FO avait interrogé la Direction sur ce choix, sachant qu’il existait une alternative : la transmission universelle de patrimoine.

Sur le dossier Eurofactor, la Direction a indiqué qu’elle a opté pour la transmission universelle de patrimoine, mais cela sans fournir d’explications circonstanciées sur son choix.

FO a donc considéré qu’elle ne pouvait donner un avis circonstancié, suivie en cela par les autres organisations syndicales.

Refus de vote : FO, CFDT, CFTC, CGT, SNB

Ces dépenses sont globalement en recul. Il faut noter cependant la hausse des gratifications pour les médailles du travail, liée au transfert de nombreux salariés vers Calyon/CA.s.a..

La Direction a indiqué qu’elle pourrait effectivement répondre à certaines demandes.

A suivre…