Ci-dessous, un résumé des principaux sujets abordés lors de cette réunion ordinaire des 31 janvier/1 er février 2002.

Avant de passer à l'ordre du jour proprement dit, une déclaration des 5 Organisations Syndicales a été lue par une élue de la CGT à propos de l'UAC D'ORLEANS et de la visite sur place de M. FERRERO (accompagné de Mrs RIME, DELATTRE et LESCUREUX) le 30 janvier. La question posée était bien entendue de savoir si la Direction Générale allait revenir sur la fermeture programmée de ce site. M. FERRERO a indiqué que la Direction ne reviendrait pas sur cette fermeture. Après lecture du texte qui sera intégré au PV du CE, M. RIME a confirmé qu'un échange a eu lieu sur place avec les O.S. présentes et que M. FERRERO s'est engagé à étudier le dossier, mais seulement pour voir comment cela pourrait se passer sur le plan individuel. Une longue discussion sur l'UAC d'Orléans a eu lieu au cours de ce C.E. plus tard dans le chapitre sur OCTAVE (voir ci-dessous).

Toujours avant de passer à l'ordre du jour, notre représentant est intervenu, là aussi au nom des 5 O.S., sur le sujet des CONDITIONS DE TRAVAIL. Il a été rappelé la déclaration commune effectuée au C.E. de décembre (le Président n'avait pas semblé alors prendre la mesure de la gravité de la situation que nous décrivions dans le texte commun), le fort pourcentage de grévistes du 2 janvier et celui encore important à l'Ouest du 17 janvier, les courriers expédiés au Président du C.E. après ces mouvements de mécontentement (courriers communs de toutes les O.S. de l'Ouest + courrier de certains syndicats dont FO), la réception individuelle des Organisations Syndicales ensuite par M. RIME... Après ces différents rappels, il a été demandé à M. RIME s'il souhaitait prendre des initiatives pour poursuivre le dialogue sur les Conditions de Travail ?

En réponse, il nous a indiqué qu'en décembre, il n'avait pas souhaité réagir à chaud sur une déclaration faite en séance, mais qu'il nous avait écoutés et que la Direction avait aussi ses propres "capteurs" pour juger de la situation des conditions de travail et du malaise du personnel. Il a ajouté qu'il y avait effectivement nécessité d'avoir un dialogue sur les thèmes dépendant de la D.E. (les salaires sont du niveau national). Il a précisé le caractère complexe des sujets à aborder (ex : c'est quoi la pression commerciale ?) et a indiqué vouloir mettre en place, avant le 15 mars, une séance de travail avec les O.S. (en prenant le temps nécessaire) pour discuter des effectifs et des conditions de travail à l'Ouest. Dès à présent, il informe qu'il a décidé d'anticiper d'ici fin mars si possible l'embauche de 20 à 25 personnes (dont 1O en Professionnels), embauches qui auraient dû intervenir plus tard en 2002 (approche des ANPE, des APEC, des CDD déjà au CL pour l'Euro...). Il a par ailleurs indiqué son souhait de vouloir favoriser la prise de congés en février et avril en augmentant le nombre d'auxiliaires de vacances afin d'aider encore davantage le réseau (reconnaissance des difficultés rencontrées pendant l'Euro en décembre et janvier).

Nous avons pris acte des engagements de M. RIME et nous attendrons avec impatience la réunion prévue. La discussion est venue sur l'accord salarial CL signé par le SNB. Nous avons indiqué que chaque O.S. faisait ce qu'elle souhaitait, mais que pour nous le compte n'y était toujours pas et que FO ne signerait pas cet accord inférieur à ce qui c'est fait chez plusieurs de nos concurrents. Nous avons mis en avant par contre, la volonté de la Direction Générale de diviser le personnel, en instituant la prime supplémentaire de 200 Euros pour les salariés des Accueil-Service et des enveloppes discrétionnaires pour récompenser quelques personnes supplémentaires. Nous avons indiqué que l'effort fait par le personnel des A.S. avait été certes très important, mais que la frontière n'était pas toujours évidente entre les collègues des AS et les collègues commerciaux lors de cette même période, surtout dans les agences de petite ou moyenne taille. Par ailleurs, on peut considérer que les commerciaux et d'autres "triment" également toute l'année, ce qui devait justifier le versement de cette prime supplémentaire pour l'ensemble du personnel ! A noter également que les primes discrétionnaires vont créer des disparités entre les gens dans la mesure où le nombre de bénéficiaires sera forcément faible par rapport à la réalité du vécu en agence ! M. RIME a informé les élus que, compte-tenu du nombre de points de vente à l'Ouest, il avait demandé une rallonge de l'enveloppe discrétionnaire à Paris et qu'il avait obtenu un petit supplément.

La DTSC a souhaité simplifier l'organisation de son Etat-Major, clarifier les responsabilités de chacun des responsables et assurer une meilleure visibilité d'elle-même tant en interne qu'en externe. Cette réorganisation a également pour but de marquer l'évolution de l'après-vente et de conduire les grands projets qu'elle va mettre en place (Octave, Oxygen). Les Directions régionales, installées à Paris, sont désormais organisées suivant un critère géographique (Paris et région Nord Ouest, Bassin Parisien Sud et région Est, Région Ouest et Sud Ouest (M. LESCUREUX) et région Rhône-Alpes-Auvergne et Méditerranée). Les régions regrouperont les unités DTSC du secteur (UAC généralistes, UAC spécialisées, Centres de traitements, ACR). 2 coordinateurs régionaux Octave seront nommés en outre dans chaque région. En matière de gestion des Ressources Humaines, la situation actuelle va changer ; en effet, 15 gestionnaires spécifiquement dédiés aux collaborateurs de la DTSC vont être nommés sur l'ensemble du territoire (à l'Ouest : 1 pour les UAC de Nantes, Tours, Rennes et Orléans et 1 autre pour Bayeux et Caen).

Cette unité où travaillent 8 personnes à Bayeux va être transférée à Valence. Les 8 salariés vont être reclassés sur place (besoin de renforts sur 5 autres plates-formes situées à Bayeux). Des Entretiens de gestion vont avoir lieu pour ces collègues. Une élue de Bayeux a profité de ce sujet pour rappeler la visite de M. LESCUREUX au centre la semaine dernière et la remise par les syndicats CFDT, CGT et FO d'un "Cahier de Revendication". M. LESCUREUX a indiqué qu'il travaillait sur le sujet et qu'il y avait effectivement des problèmes de charge de travail, d'effectifs et d'implantations physiques à résoudre sur ce site. Par contre, il a indiqué qu'il n'avait pas de réponses à apporter ce jour. Concernant l'embauche, il ne devrait pas y en avoir beaucoup en DTSC et encore moins à Bayeux. M. RIME a renchéri en disant que les embauches effectuées au CL seraient réservées en priorité à des postes commerciaux. Par contre, il faudrait voir si des possibilités de mouvements existent entre les 2 Directions (outils à mettre en place selon M. CESBRON).

M. LESCUREUX a indiqué que la DTSC ne produisait pas de tels documents pour le moment, mais qu'un travail sera effectué sur ce sujet. Le CE de mars pourrait en principe traiter de cette question.

Pour M. LESCUREUX, il n'y a pas d'avancée notable depuis la dernière information faite au CCE, même si la DTSC continue à affiner le projet, notamment la répartition des activités entre les différents sites. Après le CCE du 13/2, il pourra y avoir une nouvelle information au CE Ouest. Nous avons posé des questions sur les fourchettes d'effectifs des UAC de demain dans l'Ouest et notamment celle de Caen où, visiblement, l'effectif actuel corrigé serait largement insuffisant pour faire fonctionner la nouvelle unité ? Nous n'avons pas eu de réponse à cette question pour l'instant! La discussion est revenue très vite sur le cas de l'UAC d'ORLEANS et elle a duré un bon moment avec des interventions de toutes les O.S. allant dans le même sens : l'UAC d'ORLEANS doit être conservée ! M. LESCUREUX a rappelé la logique du projet de la Direction et donc la réaffirmation de la décision de fermer cette unité. Pour notre part, nous avons indiqué que rien n'empêchait cette UAC de survivre avec ses tâches actuelles ; il suffit d'avoir la volonté de le faire ! Nous avons aussi rappelé qu'il y avait à l'ordre du jour de cette séance un sujet sur la mobilité pendulaire (dans le sens de régler les cas qui existent encore aujourd'hui !), alors que la Direction s'apprête à envoyer à nouveau des dizaines de gens d'Orléans en mobilité pendulaire sur Tours ou ailleurs. M. LESCUREUX n'a pu que répéter que les cas individuels seraient vus 1 par 1, mais qu'il n'avait pas de solution toute faite aujourd'hui.... Conclusion : ce dossier est loin d'être clos pour les élus !!!

Un tableau a été remis aux élus ; il fait un comparatif entre les chiffres au 31/12/2000 et au 31/12/2001 par UAC. A la première date, il y avait 21 mobilités pendulaires quotidiennes et 15 pendulaires hebdomadaires. 1 an après, seuls 3 cas ont été réglés en MPQ. Aucune évolution en MPH ! Nous avons souligné le peu d'effort effectué depuis plusieurs années alors que des engagements avaient été avancés par les responsables de l'époque. M. RIME informe qu'il a demandé à M. CESBRON de regarder positivement, notamment dans le cadre des départs anticipés qui vont se mettre en place bientôt, la possibilité d'accueillir des gens volontaires dans les Accueils-Services (même si cela ne peut se faire qu'en nombre réduit). Il indique que, d'ici fin juin, il souhaite intégrer de 3 à 5 personnes dans le réseau. A suivre...

M. LESCUREUX pensait que ces éléments avaient déjà été donnés au CE. Les impacts pour les UAC de l'Ouest seront de 12,3 UTP (1,88 à Caen, 3,34 à Nantes, 3,89 à Orléans et 3,18 à Rennes). Le CCE va être consulté prochainement puis ce sera le tour des CE locaux. Un dossier reprenant les conséquences pour le personnel sera alors communiqué aux élus. Il assure qu'il n'y aura aucune difficulté à trouver des activités pour ces personnes au sein des UAC.

La D.E. souhaite prendre une part accrue sur ce marché et participer à la conquête de nouveaux clients (en 2002, environ 500 comptes ont été ouverts par des crédits apporteurs ; en 2002, l'objectif souhaité est de 1100 comptes), tout en développant une offre adaptée aux exigences des apporteurs (rapidité, interlocuteur unique, savoir-faire, taux compétitifs, protocoles d'accord et de rémunération normés). Les pôles immobiliers suivront un dossier jusqu'à la signature chez le notaire. Ils seront situés en principe dans une agence importante sous la coupe managérial d'un DPP. Ils n'auront pas de séries de comptes ; les comptes seront ouverts dans les agences choisies par les clients. Les dossiers présentés au C.E. concernent aujourd'hui NANTES, TOURS et RENNES. Plus tard en 2002, il pourrait y avoir en plus CAEN et ORLEANS. Pas d'autres projets pour le moment. Les 3 premiers pôles devraient se mettre en place rapidement et les 2 autres à suivre (avant l'été). Ces pôles démarreraient avec 1 personne ; là où il sera possible de "nourrir" un deuxième poste, il y aura création dans un deuxième temps. Suite à une question que nous avons posée sur les créations de postes, il nous a été précisé qu'il y aurait en 2002 des créations dans certains métiers et des suppressions dans d'autres (Accueil-Service par exemple). Une personne sera désignée à l'USPI pour le traitement des dossiers venant de ces pôles. Consultation du CE en février.

Sujet déjà débattu longuement en CE. Les dossiers concernent les agences de TOURS, BLOIS et JOUE LES TOURS. La dérivation des appels téléphoniques vers la plate-forme de Richard Lenoir entraîne un gain de productivité de 5,5 UTP sur ces agences, mais il n'y aura en réalité que 3,5 suppressions d'emplois effectives (- O,5 UTP à Joué les Tours, - 1 UTP à Blois et - 1 UTP à Tours à la fin du 1 er semestre 2002 dans les effectifs de l'Accueil-Services et - 1 UTP à nouveau au second semestre 2002, toujours à l'A.S.). En facturation interne, les agences concernées seront bien débitées sur la base de la totalité des gains de productivité calculés au départ. Nous avons donné un avis NEGATIF sur ce dossier en disant, en résumé : OK pour soulager les commerciaux et les A.S. de la réception des communications téléphoniques, mais pas avec le système choisi des plates-formes. Nous estimons que le personnel des agences a besoin d'une assistance sur place (standard, accueil-téléphonique spécifique, assistance commerciale...) ; cela permettrait par ailleurs d'éviter une mobilité importante pour nombre de personnes (dont l'alimentation des PF).

Sujet abordé le mois dernier. M. RIME rajoute qu'il y aura bien un adjoint nommé pour le SCIRO et que le doublage des postes ACPE se fera finalement dans les 7 DPP (et non dans 6 comme annoncé le mois dernier). Par contre, 3 à 4 postes seront supprimés à l'Audit Interne. Nous avons donné un avis positif pour la création du poste de SCIRO.

Avis négatif de notre part sur ce dossier présenté en CE le mois dernier. Nous ne remettons pas en cause le rattachement de ses 2 secteurs qui présentent d'évidence des points communs, mais nous n'admettons pas qu'au passage l'effectif baisse de 4 personnes.

Le CCE a été informé de ce projet le 25 janvier et FO a fait paraître un compte-rendu sur le sujet. Tel qu'il a été présenté en CCE, notre organisation syndicale avait qualifié ce projet d'usine à gaz ! Il semble que sa déclinaison en DEO soit bien plus simple... Chaque D.E. pouvait en effet adapter le projet national. Une douzaine de segments sont créer pour y classer l'ensemble de la clientèle (clientèle grand public, clientèle moyen/haut de gamme à fidéliser et évolutive, très haut de gamme). La clientèle grand public sera partiellement et progressivement suivie par l'Accueil-Services là où la compétence existera. Cette clientèle sera amenée à utiliser les canaux à distance et sera équipée systématiquement de conventions. En ce qui concerne le moyen/haut de gamme, il y aura maintien des portefeuilles mixtes dans les agences de moins de 2500 comptes (donc, aucun changement dans 150 agences de la DEO).

Au-delà, il y aura constitution de portefeuilles fidélisateurs et développeurs (mise en place progressive à partir du 2 ème semestre 2002 au fur et à mesure de mouvements de gestion -

Seules 50 agences seront donc concernées en DEO). Pour la clientèle très haut de gamme, passage de 3 à 7 unités régionales de Gestion Privée au 2 ème trimestre (rattachées au Responsable GP de la DE pour le moment). A la même époque, il y aura création du pôle Grandes Relations Evolutives rattaché au Responsable GP de la DE. La GP c'est aujourd'hui 110 personnes ; demain, il y aura 22 personnes pour les grandes relations évolutives, 93 personnes en GP et 100 personnes deviendront conseillers patrimoniaux. Concernant le principe de l'"Interlocuteur Unique" ou "Pivot", il sera appliqué par la GP uniquement dans les 17 agences abritant un site GP. Voilà en gros ce qui sera appliqué en DEO. Concernant la fonction de Gestionnaire de Portefeuille, M. RIME nous a répondu qu'il n'y en aurait pas en 2002 ; il souhaite y voir plus clair avant de les mettre en place. Le mois prochain, le CE recevra une information plus spécifique sur l'évolution de la Gestion Privée.

572 relations TPE de la BEF (chiffre d'affaires inférieur à 5 ME) vont être transférées sur 23 sites de la DEO avec un transfert d'effectifs d'une dizaine d'UTP. L'accueil des TPE se fera dans des sites Pro structurés et compétents (taille critique : si possible 4 UTP dont 1 assistant). Agences concernées : Rennes, St Malo, Brest, Quimper, Vannes, Lorient, Orléans, Chartres, Blois, Montargis, Tours, Châteauroux, Bourges, Nantes, St Nazaire, La Roche/Yon, Angers, Le Mans, Laval, Cholet, Caen, Alençon ou Flers, St Lô ou Cherbourg.

Comme chaque mois, un point a été fait sur ce sujet au niveau de la charge de travail, des renforts, des conditions matérielles, des problèmes rencontrés, etc... Notre O.S. qui avait fait son propre sondage sur le sujet a fait une déclaration que vous trouverez dans le PV de la réunion. Points à retenir sur l'intervention de la Direction : tout n'est pas encore réglé après le bug informatique concernant les arrêtés de caisse. Les DPP ont toute liberté pour prolonger des CDD. Les auxiliaires vont aussi être plus nombreux pour les vacances scolaires. Les heures supplémentaires des CDD et des auxiliaires seront bien payées. Celles effectués par le personnel titulaire seront réglées sur la paie de février (heures réalisées jusqu'au 14 février). Il nous a été précisé qu'il n'y avait jamais eu d'instruction de la DEO pour refuser les HS si elles étaient justifiées. Nous avons demandé à la Direction de nous remettre un bilan global des erreurs de caisse non solutionnées (réponse : OK, mais plus tard). Les erreurs seront passées à Pertes et Profits dans les agences où elles seront apparues. Enfin, nous avons demandé à connaître le nombre de bénéficiaires et le montant de l'enveloppe discrétionnaire Euro décidée par la Direction Générale. Il nous a été répondu que le montant de l'enveloppe était de 41600 Euros et que le nombre de bénéficiaires était de 208 (en fait un peu plus compte-tenu des prorata de temps de travail : 4/5 ème, mi-temps...). Cette enveloppe concernera des personnes ne relevant pas de la prime supplémentaire de 200 Euros réservée au personnel des A.S. + les Equipiers Volants.

Information donnée suite à la communication faite au CCE du 25 janvier (grandes lignes parues dans un tract FO). Peu d'informations disponibles pour le moment à l'Ouest, alors que nous souhaitions connaître toutes les conséquences en matière d'effectifs et de métiers. Quelques points cependant : il y aura 3 fermetures de pôles Entreprises à l'Ouest (Blois, Laval et Cholet) et le pôle de Quimper sera transféré à Lorient. La Basse Normandie quitte la DRE de Rennes pour rejoindre celle de Rouen (Les DRE de l'Ouest seront situées à Nantes, Rennes et Orléans). Il y aura des pôles à Brest, Lorient, Caen, Le Mans, Angers, Chartres, Tours, Bourges, et La Roche/Yon. Les directeurs régionaux vont "prendre du poids". Une fonction d'analyste commercial sera créée (il devrait y avoir 3 ou 4 A.C. par direction régionale ; il s'agira d'une fonction de rédacteur). La population des analystes d'aujourd'hui va être sensiblement diminuée. Il n'y aura pas de réduction des effectifs commerciaux. Il y aura 1 gestionnaire de clientèle par gros fonds de commerce et 1 pour 2 petits FDC. Il devrait y avoir peu de changements au niveau des assistantes dont le rôle pourrait évoluer quelque peu vers un rôle de GDC.

L'année 2001, après avoir mal démarré, a été très bonne (RN en hausse de 466 %). Le PNB a progressé de 5,6 %. Les frais généraux ont baissé (baisse de la facturation DTSC) et les provisions ont été au plus bas. Le budget 2002 prévoit une hausse du PNB de 1,4 %. Le chiffre des FG n'est pas encore connu pour l'Ouest. La nouvelle organisation n'a pas été intégrée dans les chiffres (du fait d'une mise en œuvre n'intervenant qu'à partir de juin). L'impact véritable de la réorganisation ne sera palpable que sur 2003. Le coefficient d'exploitation reste élevé à 81,37 %, mais il nous a été indiqué que, demain, on regarderait plus le ROE que le coefficient d'exploitation.

L'effectif était de 3123 personnes à fin septembre ; il était de 2932 à fin décembre, soit - 191 personnes (dont transfert de collègues de Bayeux à Gestitres). En BCF, l'effectif a baissé de 5 personnes depuis le 31/12/2000. Le chiffre des ALD repart à la hausse (+ 7 à 62 personnes). Les ALD + les postes vacants représentent 2,69 % de l'effectif. Nous avons demandé un bilan complet des effectifs en 2001 (OK, mais en mars). M. CESBRON a tenu à dire que, malgré des départs moindres que prévu en 2001 (retard pris en matière de départs anticipés), la DE avait continué à embaucher et avait quasiment maintenu ses effectifs de fin 2000.

Plusieurs sujets ont été reportés, pour des informations non prêtes, des documents incomplets ou des dossiers remis sur table (alors que nous devons les recevoir avant). Il s'agit des thèmes suivants : Automatisation des guichets, Problématique des agences de moins de 1200 comptes, Heures supplémentaires 2001 et prévisions 2002, Bilan des 35 heures, Taxe d'apprentissage, 1 % Logement, Agences à forte consommation d'Equipiers Volants, Bilan des mesures salariales 2001.

Une information a été faite sur la trésorerie 2001 du CE ainsi que sur un projet de budget pour 2002. Enfin, les élus ont voté à l'unanimité le rapport de la Commission Culture Sports et Loisirs traitant des voyages.