PRÉAMBULE
En début de cette séance la CGT et la CFDT ont indiqué qu’elles ne souhaitaient pas s’impliquer dans la gestion du CE, c’est pourquoi elle ne participeraient pas au vote de la mise en place du nouveau CE !
MISE EN PLACE DU CE
| Secrétaire |
M. Pascal THEPENIER (SNB) |
| Secrétaire-Adjoint |
M. Serge CURZU (SNB) |
| Trésorier |
M. Patrick LANGLAIS (SNB) |
Pour : FO LCL, CFTC, SNB - Refus de vote : CGT – CFDT
RAPPORTEURS ET RAPPORTEURS ADJOINT DES COMMISSIONS
COMMISSIONS |
Rapporteur |
Adjoint |
| CSL - Culture Sport et Loisirs |
Carol MAS (SNB) |
CFTC |
| CLAS - Logement et Activités Sociales |
Patrick PROUST (FO LCL) |
CFTC |
| CGR - Gestion des Restaurants |
Serge CURZU (SNB) |
SNB |
| CGB - Gestion des Bibliothèques |
Philippe GOURNAY (SNB) |
FO LCL |
| FORMATION |
Patrice PIQUE (CFTC) |
SNB |
| FINANCIÈRE |
Patrick LANGLAIS (SNB) |
SNB |
| ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE |
Sabine GUGNON (SNB) |
CFTC |
| MAIN D'ŒUVRE |
Mireille TONNEAUT (FO LCL) |
SNB |
Pour : FO LCL, CFTC, SNB - Refus de vote : CGT – CFDT
FO LCL a accepté de prendre des responsabilités pour le mandat 2007-2010 au sein du CE (CLAS, CGB, CMO). FO LCL restera vigilante sur l’ensemble de dossiers qui seront présentés à cette instance.
SÉANCE ORDINAIRE
DÉCISION SUR LE PRINCIPE D'UN CHSCT UNIQUE
A l’unanimité toutes les OS ont accepté le principe d’un CHSCT unique à condition que des moyens supplémentaires soient octroyés par la Direction.
Après négociation, celle-ci nous a finalement concédé :
- 5 h de plus par membre du CHSCT – (soit 35 H par mois)
- 15 h de plus pour le secrétaire – (soit 130 H par mois)
- 10 h pour les RS (qui n’avaient rien précédemment)
- Une enveloppe de 40 H (pour des spécialistes !)
C’est certes une avancée, mais on est quand même loin du total des heures des 2 CHSCT précédents (Siège + la Défense)…….
Le CHSCT sera mis en place le 11 mai 2007.
Favorable : à l’unanimité
DIVERS
- Crèche : Pour rappel, à partir de mi-mai, la crèche sera gérée par le prestataire " la Ronde des crèches ". Une OS a demandé à ce que ce sujet soit mis à l’ordre du jour d’un prochain CE. La Direction ne jugeant pas ce dossier suffisamment important pour le mettre à une prochaine plénière, nous a indiqué que c’est plutôt lors d’une réunion (commission) que la "Ronde des crèches" fera un point...
